correspondances*

JANVIER 2024
*LA NEWSLETTER DE TRANSAMO #21

édito


VINCENT CORDONNIER
DIRECTEUR GÉNÉRAL


Nous revoici au temps des vœux, dans un contexte, notamment international, qui ne pousse pas naturellement à l'optimisme. Cependant, à nos différentes échelles, nous avons la chance de pouvoir agir au quotidien sur des projets qui font sens et qui, à leur façon, rendent le monde meilleur !
Pour Transamo, 2023 a vu l'aboutissement de trois belles histoires commencées il y a plus de dix ans, avec les projets du tramway T10 et du tram-train T12 aux côtés d'Ile-de-France Mobilités et les lignes B et C du tramway d'Angers.
Loin de là, techniquement et géographiquement, commence une nouvelle aventure tout aussi passionnante, au Canada, autour de nos contrats d'AMO sur les solutions « MAAS » de Montréal et de Québec. Ces deux exemples, parmi de nombreux autres, donnent la mesure du chemin parcouru, du mandat maîtrise d’ouvrage de tramway en France, au conseil en mobilité servicielle en "mode agile" à l'international !
En 2024, Transamo aura 30 ans. Trois décennies marquées par un développement inédit des transports collectifs et des solutions de mobilités, formidables outils de reconquête des centres-villes et des territoires, et aujourd'hui fer de lance de la lutte contre le réchauffement climatique.
Je vous souhaite donc avant tout du calme et de la sérénité, du bonheur avec vos proches, mais aussi et surtout une belle énergie pour continuer à porter autour de nous, ensemble, des projets personnels et professionnels qui font du bien, améliorent nos cadres de vie et ceux des générations futures.

Mise en service du tram-train T12, une troisième réalisation en Ile-de-France pour Transamo !


Après le T9 entre Paris et Orly inauguré en avril 2021 et le T10 reliant Antony à Clamart mis en service en juin 2023, c’était au tour du tram-train T12 entre Massy et Evry d’être inauguré en Ile-de-France le 9 décembre dernier.

Une nouvelle réalisation pour Transamo qui a accompagné Ile-de-France Mobilités pendant plus de 12 ans en tant que mandataire de maîtrise d’ouvrage sur un projet aux nombreux défis !

Une densification du maillage des transports pour faciliter la mobilité du quotidien

Avec 16 stations qui desservent 12 communes de l’Essonne, et des correspondances avec plusieurs lignes de transport structurantes (RER B, C et D, futur métro 18, bus locaux, futur bus Tzen 4, TGV à Massy), le T12 constitue un nouveau maillon du réseau de transports en commun reliant Massy-Palaiseau à Évry-Courcouronnes. Il offre une alternative à la voiture individuelle et facilite ainsi la mobilité du quotidien ainsi que le développement de synergies entre deux pôles d’activités franciliens majeurs qui réunissent entreprises innovantes, centres de recherche et universités. La création de 6,5 kilomètres de voies cyclo-piétonnes le long de la ligne favorise par ailleurs les mobilités actives.

Un effet de levier pour les quartiers et une transformation du paysage urbain

L’arrivée du T12 stimule également la mutation urbaine du territoire. Sa réalisation a favorisé la création de nouveaux quartiers autours des stations, comme Massy Atlantis ou encore l’Ecoquartier de Champlan. Les aménagements paysagers réalisés le long de la ligne ont contribué à embellir le cadre de vie des riverains. Pas moins de 700 arbres ont été plantés le long des voies. Ils ont été sélectionnés au regard de leur adaptation au climat, de leur robustesse, de leur aspect et de leur facilité d’entretien. Les essences locales ont été privilégiées. La plateforme du T12 est aussi majoritairement végétalisée, avec du sedum, une plante rustique, résistante, consommant peu d’eau et facile d’entretien, pour les zones inaccessibles aux piétons et du gazon pour le reste de la plateforme.

Relevant toutes de la même conception architecturale, les stations participent à l’identité du tram-train T12 et constituent des éléments de repère sur le territoire. Fin et moderne, aux formes lisibles et épurées, leur design unifie leurs différents équipements comme les abris, les bancs ou les panneaux d’information voyageurs.

Des défis techniques remarquables

8 ouvrages d’art majeurs ont été construits pour faire passer le tram-train T12 et créer de nouveaux liens urbains. Bien plus que des éléments fonctionnels, ils ont été conçus pour s’insérer harmonieusement au territoire. Relevant d’une ingénierie complexe, des chantiers d’exception ont été menés, qui ont mobilisé près de 700 personnes :

  • 3 ponts de 60 à 95 mètres de long ont été construits, à 2 kilomètres les uns des autres pour franchir l’autoroute A6 à Grigny, à Ris-Orangis et à Évry-Courcouronnes ;
  • Une station aérienne, Parc du Château à Morsang-sur-Orge, qui culmine à 6 mètres de haut, au-dessus du pont de la RD77 ;
  • 3 ponts, sur la partie ferroviaire entre Petit-Vaux et Massy-Palaiseau réalisés sous maîtrise d’ouvrage SNCF Réseau.
  • 1 pont-rail de 6 000 tonnes ripé en 72 heures à Epinay-sur-Orge permettant de faire circuler le tram sous les voies du RER C réalisés sous maîtrise d’ouvrage SNCF Réseau.
Un accompagnement global

Tout au long du projet, depuis la phase avant-projet jusqu’à la mise en service et le parfait achèvement, Transamo a assumé un double rôle auprès d’Ile-de-France Mobilités, en tant que maître d’ouvrage délégué de tous les aménagements sur la section urbaine (10 km) du projet et en tant que coordinateur des maitres d’ouvrage pour piloter les interfaces avec la section ferroviaire sous maîtrise d’ouvrage SNCF Réseau et garantir la cohérence d’ensemble de la ligne.

A ce titre, nos équipes ont mis en place, piloté, et exécuté plus de 60 marchés publics, y compris sur les plans administratifs, financiers et comptables (Ingénieries, maîtrises d’œuvre, OPC, entreprises de travaux, communication, agent foncier…) piloté et/ou coordonné les procédures administratives et règlementaires, mis en œuvre la communication de projet et l’information de proximité, assuré l’assistance administrative et juridique, etc !

Ce projet a mobilisé de très nombreuses compétences et toutes les directions au sein de Transamo tout au long du projet qui a pu démontrer, encore une fois, son professionnalisme et son engagement pour aboutir à une mise en service dont la date exacte avait été décidée il y a plus de 4 ans !
Nous pouvons donc collégialement nous féliciter et se tourner vers l’avenir pour les nouveaux projets à réaliser.

Éric Boulanger,
Directeur des Projets Ile-de-France

L’œil de…

crédit photo : Antoine Mercusot

François Durovray


François Durovray est Président du Conseil départemental de l’Essonne depuis avril 2015, et président de la Communauté d'Agglomération du Val d'Yerres Val de Seine depuis 2017. Administrateur d’Ile-de-France Mobilités et membre du conseil de surveillance de la Société du Grand Paris, François Durovray est également président de la commission Transports et Mobilités de l’Assemblée des Départements de France, et Vice-Président du GART délégué à la coopération internationale. En mai 2023 il remet un rapport sur le développement des cars Express à la Présidente de Région, Président d’IDFM, Valérie Pécresse.

Le conseil d’administration d’Ile-de-France Mobilités vient d’adopter un nouveau schéma directeur des lignes de cars express en Ile-de-France, qui repose sur un large travail de réflexion et de concertation que vous avez piloté à la demande de Valérie Pécresse. Quels enjeux avez-vous identifiés ? Et quelles sont les ambitions du réseau de cars express ?

Le schéma directeur des lignes de Cars Express adopté par IDFM vise à développer des liaisons rapides en autocar entre les bassins de vie de grande couronne et les polarités structurantes de la région, afin d’enclencher un report modal significatif de la voiture individuelle vers les transports collectifs. Ces nouveaux services ciblent en priorité les trajets longs du quotidien, et donc proposer une alternative aux déplacements contraints domicile-travail et domicile-étude réalisés en voiture.

Parce que la route est une infrastructure souple, à forte capillarité les lignes de cars express pourront s’adapter aux différents contextes territoriaux de la grande couronne : pôles urbains, vastes quartiers pavillonnaires, villes nouvelles, zones d’emplois et commerciales, bourgs, villages et hameaux.

Ainsi le développement de lignes express doit permettre de répondre à trois enjeux à l’échelle régionale :

  1. Un enjeu écologique, car réduire la part modale de la voiture individuelle dans les déplacements quotidiens est un levier prioritaire de décarbonation et de diminution de la pollution de l’air.
  2. Un enjeu économique : face à l’inflation durable des prix de l’énergie et des carburants, les transports collectifs sont une réponse rapide et efficace pour nos concitoyens. De plus, le report modal depuis la voiture vers l’autocar permet d’envisager l’économie de coûts sociaux importants en cœur d’agglomération : congestion, gain de place de stationnement, etc.
  3. Un enjeu démocratique : la raison d’être des lignes de cars express est bien de proposer un service public de transport aux usagers qui aujourd’hui n’en bénéficient pas. Ces lignes vont rapprocher les territoires de grande couronne du centre de l’agglomération francilienne et ces territoires entre eux, et permettre à chacun de bénéficier du rayonnement et de l’attractivité de la région capitale.

Pour répondre à ces enjeux le schéma directeur des lignes express prévoit la création de 45 nouvelles lignes, et le renfort de 9 lignes existantes, soit 54 lignes à l’horizon 2030. 16 lignes prioritaires seront créées entre 2024 et 2026.

IDFM a identifié 38 sites susceptibles d’accueillir des pôles d’échanges multimodaux routier, à court, moyen ou long termes, qui formeront l’ossature du réseau, ainsi que 28 tronçons de voies réservées sur autoroute à réaliser pour l’irriguer auxquelles devront s’ajouter des aménagements de performance sur les réseaux structurants départementaux.

Ce plan représente environ 15 millions de kilomètres commerciaux annuels supplémentaires et environ 200 autocars supplémentaires à acquérir par IDFM, pour un besoin budgétaire d’environ 70 M€ de coûts d’exploitation et d’environ 70 M€ d’investissements en matériel roulant, hors aménagements d’infrastructure.

Les lignes express adressent le sujet crucial de la desserte du périurbain et des territoires où la population est moins concentrée que dans les centres-villes. Elles sous-tendent donc une très bonne gestion de l’intermodalité et du rabattement vers les cars express. Quels sont, selon vous, les caractéristiques qui rendront les lignes express attractives ? Quels leviers allez-vous mobiliser pour assurer le succès de cette nouvelle offre de transport ?

Les auditions et les déplacements en France et à l’étranger réalisés afin de préparer le rapport remis à la Présidente de Région en mai dernier ont permis d’identifier un certain nombre de critères de réussite.

L’objectif est de réussir un saut qualitatif qui permette de proposer une offre de transport collectif suffisamment performante et attractive pour inciter les automobilistes au report modal. Pour cela le schéma directeur adopté par IDFM prévoit la refonte du label « Express » afin de fixer un standard régional construit autour de 3 critères : la performance, le confort et la visibilité des lignes express :

  • Pour être attractif, les lignes express devront répondre à un critère de performance. Le temps de parcours de terminus à terminus d’une ligne express ne devra pas excéder de 50% la durée du même trajet en voiture.
  • Les lignes intégrant le label seront exploitées avec un matériel roulant dédié, offrant aux voyageurs un confort amélioré et permettant de transformer un temps de trajet subi en un temps de trajet utile. Ces nouveaux équipements arriveront au fur et à mesure des renouvellements des véhicules affectés aux lignes existantes. Ces véhicules, ainsi que les pôles d‘échanges multimodaux routier seront accessibles aux personnes à mobilité réduite.
  • L’appropriation des nouvelles lignes par les usagers requiert une bonne visibilité du service. Pour cela les cars bénéficieront d’une livrée spécifique, et afficheront de façon claire et lisible le temps de trajet et l’itinéraire emprunté.

Le schéma directeur prévoit un déploiement progressif entre 2024 et 2030. Comment ce projet s’intègre-t-il dans la planification régionale et comment va-t-il s’articuler avec les Jeux Olympiques et Paralympiques puis la mise en service du Grand Paris Express ?

Le nouveau schéma directeur s’inscrit en cohérence avec les objectifs définis dans le Plan des Mobilités en Île-de-France 2030, en contribuant à proposer une offre de transport collectif efficace en grande couronne et en participant à l’objectif de réduction des émissions de gaz à effet de serre liées aux déplacements sur le territoire francilien.

Dans cet objectif le futur réseau de cars express viendra se connecter au réseau du Grand Paris Express. Des travaux sont en cours entre IDFM et la Société du Grand Paris afin d’identifier les gares du GPE pouvant offrir une connexion multimodale efficace. De cette façon les usagers de Grande Couronne pourront bénéficier d’une interconnexion rapide vers le cœur de la métropole, complémentaire à la desserte offerte par les réseaux de RER.

Considérant le défi que représente l’accueil des Jeux Olympiques et les enjeux en termes de qualité de service et de performance, et afin de préserver les moyens humains d’IDFM aucune ligne ne sera mise en service avant les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024.

Qui seront les acteurs mobilisés pour la gouvernance du projet et pour sa
réalisation ?

Ile-de-France-Mobilités, en tant qu’autorité organisatrice des mobilités de la Région a la responsabilité d’assurer la planification, la mise en œuvre et l’évaluation de la performance de ce nouveau réseau. Pour ce faire, IDFM travaillera étroitement avec les opérateurs de transports, dans le cadre des délégations de service public déjà existantes afin d’ajuster le niveau d’offre.

La concertation avec les acteurs locaux, au premier rang desquelles les collectivités, devra permettre de localiser et dimensionner finement ces services et équipements afin qu’ils s’intègrent au mieux dans les territoires et les réseaux existants. Ainsi, le déploiement des lignes express pourra s’accompagner d’une évaluation et d’une réorganisation de la desserte bus locale, mais aussi d’un ajustement ou cadencement de l’offre ferroviaire qui devra être calibré avec SNCF.

La réalisation des pôles d’échange multimodaux constitue l’un des principaux défis mais aussi la clé de la réussite des cars Express sur le long-terme. IDFM conduira les études d’opportunité des PEMR jugés prioritaires, en lien avec les collectivités, ainsi que les études de dimensionnement et de conception. La maitrise d’ouvrage pourra être portée par IDFM ou par une collectivité locale. A ce titre je pense que les Départements auront un rôle important à jouer au regard de leur compétence technique pour le maintien et la modernisation des réseaux routiers.

S’agissant de l’exploitation des pôles d’échange, la gestion des éco stations bus et des aires de covoiturage pourra être intégrée au contrat de transport du territoire concerné. L’exploitation du stationnement voiture et des autres missions d’entretien de l’équipement hors compétence d’Île-de-France Mobilités devra être prise en charge par la collectivité.

Enfin, la réalisation des tronçons de voies réservées dépendra de la bonne coordination entre l’Etat et les collectivités locales, mais nous attendons que la DIRIF prenne sa part et que l’Etat joue un rôle facilitateur.
Nous proposons qu’IDFM puisse animer un comité des parties prenantes afin de coordonner et prioriser l’ensemble des projets.

Vos travaux sur les cars express en Ile-de-France ont été régulièrement cités lors des débats sur la Proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (SERM), dont le périmètre a été revu pour intégrer l’ensemble des services de transports, tout en priorisant le renforcement de la desserte ferroviaire. Quel regard portez-vous sur le développement de ces projets et sur l’articulation entre cars express et desserte ferroviaire ?

Nous ne relèverons le défi de la transition écologique que par la décarbonation durable de nos mobilités. Cela passe nécessairement par la multimodalité car le ferroviaire seul ne permettra pas de répondre à l’ensemble des besoins.
Dès lors je me félicite de l’intégration des cars express dans le champ des services express métropolitain et je tiens à saluer le travail des rapporteurs à l’Assemblée nationale et au Sénat, Jean-Marc Zulesi et Philippe Tabarot.
Je crois en revanche que cela serait une erreur que d’essayer de recopier ce qui a été fait en Ile-de-France avec le métro du grand Paris. Chaque territoire a ses spécificités et celles-ci doivent être prises en compte.
Il faut évidemment soutenir les projets de métro ou de TER là où ils peuvent être la solution la plus pertinente, mais il ne faut plus avoir peur de réinvestir la route. Le problème ce n’est ni la voiture ni le car, ce sont les véhicules vides. Ainsi, notre priorité devrait être, partout, de massifier les usages et donc le remplissage, et ce au meilleur coût pour l’usager et donc le contribuable. A cet égard l’articulation cars express – transport ferroviaire me semble être une combinaison gagnante.

Au-delà de vos fonctions en Ile-de-France, vous assurez également la présidence de CODATU, qui regroupe les acteurs français des mobilités pour promouvoir les mobilités urbaines durables dans les villes du sud. On vous a récemment vu très mobilisé pour un forum de l’association sur les mobilités urbaines en Amérique Latine. Que retenez-vous de vos échanges avec les élus et les techniciens des villes latino-américaines ? Ces villes peuvent-elles être une source d’inspiration pour renforcer les mobilités durables en France ?

Le Forum régional CODATU organisé à Bogota en partenariat avec Transdev et l’Université des Andes a réuni des représentants de plus de 15 villes d’Amérique Latine (Colombie, Équateur, Pérou, Bolivie, Argentine, Uruguay, Brésil, Mexique), et de quelques villes africaines et françaises, ainsi que les représentants des principales entreprises et acteurs du secteur des transports, des bailleurs de fonds et des ONG.

Cette rencontre a permis valoriser les pratiques innovantes et les expérimentations développées dans les pays d’Amérique du Sud, en particulier le modèle exemplaire du TransMilenio, un système de bus à haut niveau de service qui a permis de désengorger la capitale colombienne en un délai record !

Les pays d’Amérique du Sud et plus largement les grandes villes du Sud sont confrontées à des mutations majeures et rapides du fait d’une forte pression démographique et d’un développement économique rapide, avec des enjeux que nous connaissons bien tels que l’étalement urbain ou l’artificialisation des sols. Pour y faire face les villes du Sud telles que Bogota, la Paz, Dakar ou encore Lagos, font preuve d’imagination et démontrent une grande capacité d’adaptation.

Ces villes sont particulièrement inspirantes car elles innovent à grande échelle, là où les grandes capitales européennes, sont souvent plus prudentes et donc plus lentes. Face aux défis posés par le réchauffement climatique, la pollution atmosphérique et le recul de la biodiversité nous devons prendre exemple sur les grandes capitales du Sud qui démontrent que la mise en œuvre de solutions telles que les cars express ou le transport par câble peut rapidement transformer le visage de nos villes et de nos périphéries.

Evidemment les pays occidentaux ont aussi beaucoup à apporter. Je pense notamment à notre expérience de la gouvernance de systèmes de mobilité complexes, la numérisation de l’information et le développement des systèmes Maas multimodaux. La France a la chance de pouvoir s’appuyer sur l’excellence de plusieurs champions mondiaux que ce soit du côté des opérateurs de transport que des équipementiers ou des bureaux d’ingénierie, c’est une force dans le combat contre le réchauffement, dont nous devons être fier.

La richesse réside dans l’échange et CODATU s’efforce au quotidien de renforcer les liens entre Sud et Nord. D’ici 2050, le nombre de citadins dans le monde devrait doubler. Sept personnes sur 10 vivront en ville et La population des villes du Sud devrait s’accroître de quelques 2,5 milliards d’habitants à cet horizon. Réussir la transition écologique des mobilités urbaines est donc crucial.


C’est déjà demain

Une nouvelle solution de mobilité 100% électrique pour l’Ile-de-France


Transamo était présent auprès d’Ile-de-France Mobilités et du groupement industriel VanHool, Alstom et Kiepe lors du Bus World 2023 à Bruxelles en novembre dernier.

A l’occasion de cet évènement, VanHool a dévoilé au public leur nouveau bus Exqui.City 24 EV : un bus 100% électrique et biarticulé. Ce véhicule d’une longueur de 24m, est le modèle retenu pour les 2 nouvelles lignes de BHNS TZEN4 & TZEN5 en Ile-de-France.

Sur ces 2 lignes en cours de réalisation, Transamo assiste depuis janvier 2020 Ile-de-France Mobilités pour l’acquisition de ces bus électriques et de leurs équipements de recharge : sourcing des industriels, consultation, choix du groupement industriel fin 2021, suivi des phases d’étude, de développement, de production et de livraison du matériel roulant ainsi que l’installation des équipements de charge jusqu’à la mise en exploitation du système de transport.

La ligne TZEN 4 desservira 30 stations sur un parcours long de 14,3km entre La place de la Treille à Viry-Châtillon et la gare RER D de Corbeil-Essonnes. Cette ligne accueillera environ 47 000 voyageurs chaque jour en remplacement de la ligne 402 actuelle. Le projet sera conçu pour permettre l’évolutivité de la ligne vers le mode tramway (alignement droit, girations, etc.). La ligne TZEN4 va répondre aux besoins de déplacements du territoire centre-essonnien et accompagner son développement économique et social.

Cette opération nécessite l’achat de 30 bus, l’implantation de 3 points de recharge en ligne et 1 point de recharge sur le site de remisage pour un total de 10 plots de charge.

Le TZEN 5, quant à lui reliera le 13-ème arrondissement de Paris à Choisy-le-Roi, en passant par Ivry-sur-Seine et Vitry-sur-Seine. Il desservira 19 stations, séparées d’environ 520 m, sur un parcours long de 9,4 km et accueillera environ 51 000 voyageurs chaque jour.

Cette opération nécessite l’achat de 26 bus, l’implantation de 3 points de recharge en ligne et 1 point de recharge sur le site de remisage pour un total de 8 plots de charge.

Le choix d’un matériel roulant biarticulé de 24 m de long a été fait pour répondre aux prévisions de fréquentation de ces 2 lignes TZEN.

Le matériel roulant est équipé de batteries de technologie LTO permettant des recharges rapides à forte puissance (800kW) par opportunité en ligne (5 min de temps de recharge).

Les équipements de recharge fournis par Alstom sont spécifiques car ils permettent une recharge du véhicule électrique par contact au sol.

Cette technologie dite SRS pour « Solution de Recharge Statique » est issue du monde du tramway (Captation du courant par le sol). Elle a l’avantage de permettre un faible encombrement car le chargeur est intégré à la chaussée. L’impact visuel dans le paysage urbain est diminué par rapport à une solution type pantographe.

Son principe de fonctionnement est simple : A l’arrivée du bus, le plot de charge va détecter la présence du véhicule et commencer le cycle de charge rapide (jusqu’à 800kW). Le bus se connecte alors au plot du chargeur par une interface appelée CCR (Capteurs de Courant Relevables) : un bras articulé qui descend du plancher du bus pour se connecter électriquement aux 3 barreaux conducteurs du plot.

5 min plus tard, le bus peut repartir avec une charge suffisante pour continuer son service. Une seule charge rapide en ligne suffit pour parcourir l’ensemble de son trajet.

Les 1ers essais sont en cours sur le site de remisage de Corbeil : des charges à pleine puissance ont déjà pu être réalisées sur le bus tête de série arrivé sur site fin décembre 2023.

Au cours des prochains mois, nous allons continuer à réceptionner le matériel roulant, le tester et finaliser les installations de charge des trois sous-stations de la ligne TZEN4. Nous allons pouvoir ainsi réaliser l’ensemble des tests d’intégration du système de transport puis sa marche à blanc.

Nous sommes fiers avec ce projet de contribuer, aux côtés d’Ile-de-France Mobilités, à la mise en place de nouvelles solutions de mobilité zéro émission.

Mathieu Guery,
chef de projet Transition énergétique

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Parcs de stationnement et obligations d’équipement en dispositifs de gestion des eaux pluviales, d’ombrage et de production d’ENR


Les obligations d’équipement des parcs de stationnement en dispositifs de gestion des eaux pluviales, d’ombrage et d’ombrières comportant un procédé de production d’énergies renouvelables fixées par la loi n°2021-1104 du 22 août 2021 dite « loi Climat et Résilience » ont été modifiées et complétées par la loi n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables dite « loi APER ». Elles viennent d’être partiellement précisées par deux textes réglementaires publiés en décembre dernier :

FOCUS : Application du dispositif aux parcs de stationnement extérieurs ouverts au public

Sont traités ici les parcs de stationnement seuls, c’est-à-dire non associés aux bâtiments ou parties de bâtiments relevant de l’article L.171-4 du code de la construction et de l’habitation, tels que des parkings-relais.

L’article L.111-19-1 du Code de l’urbanisme a introduit d’une part des obligations d’installation de dispositifs de gestion des eaux pluviales (revêtements de surface/aménagements hydrauliques ou dispositifs végétalisés) et d’autre part, l’obligation d’installation de dispositifs concourant à l’ombrage (végétalisation/ombrières), avec obligation d’intégration d’un procédé ENR en cas de recours à des ombrières, sur au moins la moitié de la surface des nouveaux parcs de stationnement extérieurs ouverts au public supérieurs à 500m² . Ces obligations s’imposent aux parcs dont les demandes d’autorisation de construction ou d’aménagement sont déposées à compter du 01/07/2023.

Le décret n°2023-1208 vient de préciser les modalités de calcul de la superficie (articles R.111-25-3 et R.111-25-7 du code de l’urbanisme) ainsi que les exonérations qui s’appliqueront aux demandes d’autorisation d’urbanisme déposées à compter du 01/01/2024 ainsi qu’aux parcs de stationnement faisant l’objet de la conclusion ou d’un renouvellement de contrat de concession de service public, de prestation de service ou de bail commercial à compter du 01/01/2024.

Les exonérations relèvent de la viabilité économique ou des coûts excessifs (articles R.111-25-6, R.111-25-9, R.111-25-12, R.111-25-13 et R .111-25-14 CU), avec obligation de joindre une attestation un résumé non technique, ainsi qu’une étude technico-économique réalisée par une entreprise qualifiée pour l’exonération au dispositif d’ombrières photovoltaïques.

Pour les dispositifs d’ombrage ou d’ombrières intégrant un dispositif ENR, le nouvel article R111-25-8 CU précise que la plantation d’arbre à canopée large disséminés sur l’ensemble du parc permet d’assurer le dispositif d’ombrage visé à l’article L.111-19-1 CU et l’article R.111-25-10 prévoit une exonération spécifique pour les parcs implantés dans une zone monument historique. Une exonération générale est prévue au R.111-25-16 CU s’il est démontré la suppression ou la transformation totale ou partielle de ce parc pour laquelle une autorisation a été délivrée avant le 1er juillet 2023. Cette exonération ne couvre pas l’éventuelle partie restante du parc qui demeure soumise aux obligations et elle devient toutefois caduque si les travaux ne sont pas engagés durant la durée de validité de l’autorisation.
Enfin, une exemption temporaire d’une durée maximale de 7 ans (5 ans + 2 ans de prorogation) accordée par le préfet de département est prévue au R.111-25-17 CU lorsque la suppression ou la transformation totale ou partielle du parc est programmée dans le cadre d’une action ou d’une opération d’aménagement et s’inscrit dans divers programmes (PPA, OIN, inscription dans une orientation d’aménagement et programmation d’un PLU approuvé).

Il convient d’articuler les dispositions précitées avec le dispositif particulier de l’article 40 de la loi APER qui introduit l’obligation de prévoir des ombrières intégrant un procédé ENR sur la totalité de la partie supérieure assurant l’ombrage, et sur au moins la moitié de la superficie du parc pour les parcs de stationnement extérieurs d’une superficie supérieure à 1500m², existants au 01/07/23 ou dont la demande d’autorisation a été déposée à compter du 11/03/23.

Cette obligation est applicable :

  • à compter du 01/07/2028 pour les parcs compris entre 1500 et 10 000m² ainsi que les parcs gérés en concession ou délégation de service public qui sont conclus ou renouvelés après cette date.
  • à compter du 01/07/2026 pour ceux qui sont supérieurs à 10 000 m² ainsi que les parcs gérés en concession ou délégation de service public qui sont conclus ou renouvelés avant cette date,

Des exonérations sont listées à l’article 40.I. et II de la loi APER et les critères qui permettront leur application devront être précisés par un décret en Conseil d’Etat.

Christine Jouannaux
Directrice juridique de Transamo


Parole d'expert

La puissance des outils de visualisation dans l'analyse des déplacements


Comprendre les liens entre les évolutions socio-économiques et les déplacements d’un territoire ou bien la corrélation entre l’offre proposée et la demande induite, est un défi complexe à relever par les acteurs de mobilité. S’appuyer sur la collecte des données quantitatives et leur suivi sur le long terme est très important pour décrypter les dynamiques en jeu et formuler des réponses adaptées aux besoins évolutifs de la population.

A cet effet, les autorités organisatrices de mobilité et les exploitants de transports ou d’autres acteurs de territoires (les agence d’urbanisme par exemple), reconnaissent la nécessité de disposer d’un observatoire de mobilité, d'une base de données exhaustive sur un historique assez long qui fait ressortir des tendances et des indicateurs pertinents. L’objectif est de comprendre le passé pour anticiper et maîtriser des adaptations éventuelles du service proposé et le risque financier associé.

Une représentation claire et accessible à un public varié (Autorités Organisatrices de Mobilités, collectivités, transporteurs, grand public) de ces informations pourra devenir un outil d’aide à la décision puissant. Elle nécessite le croisement des plusieurs sources de données, parfois complexes et volumineuses : données socioéconomiques (population, emplois), déplacements pendulaires, données de ventes et de validations, données massives (par exemple données mobiles ou GPS) … Leur interprétation doit être efficace, permettant une vue d’ensemble rapidement sans passer par l’analyse des rapports ou des fichiers de calculs.

Depuis 30 ans, Transamo collecte, analyse et exploite les nombreuses bases de données des acteurs des transports et les résultats des recensements successifs pour consolider sa connaissance des mobilités et des relations offre / demande. Cette « culture data » s’est concrétisée dès 2015 par l’administration de la base de données Offre fréquentation et recettes du Groupe Transdev et en 2016 par la prise en charge par Transamo de l’actualisation de l’observatoire annuel de mobilité du département de l’Oise pour le compte du Syndicat Mixte des Transports Collectifs de l’Oise (SMTCO) en intégrant les données de 14 collectivités organisatrices de mobilité. Diverses sources de données sont compilées (données socioéconomiques, informations commerciales, d’exploitation mais aussi des données des recherches d’itinéraires issues de la plateforme du SMTCO).

Cependant, les dix dernières années ont vu l'émergence et progressivement, la démocratisation des outils de visualisation de données, offrant ainsi une nouvelle dimension à la compréhension des concepts complexes. Les outils de visualisation, tels que PowerBI, Tableau, QlikView, etc. ont gagné en popularité car ils traduisent aisément des informations complexes en représentations graphiques interactives. Ils permettent de créer des tableaux de bord interactifs, offrant aux utilisateurs une flexibilité dans l'exploration des données en fonction de leurs besoins. L’intégration des données actualisées permet de manière quasi instantanée la mise à jour du rendu. Pour assurer la pertinence de ce type d’outil complémentaire aux solutions « classiques », sa mise en place doit être réalisée de manière itérative avec le maître d’ouvrage en tenant compte des spécificités à partager.

Les équipes de Transamo accompagnent actuellement Transdev dans la mise en place d’un outil de visualisation permettant de suivre l’évolution de la performance commerciale des réseaux et faciliter les benchmarks entre eux via des tableaux de bord dynamiques. Des indicateurs sont fournis concernant la clientèle (fréquentation, ventes de titres par type d’ayant droit), la performance du réseau (voyages par kilomètre, capacités d’emports de voyageurs) et les évolutions tarifaires. Ils sont paramétrés de manière à permettre leur ajustement temporel ou catégoriel à l’aide de filtres sur mesure. A terme, ce référentiel de données commun à tous les réseaux Transdev permettra à chaque réseau de se comparer et d’apporter une expertise plus efficace à leur client.

En parallèle, la standardisation du format d’une partie des données de l’Observatoire de l’Oise et leur traitement à l’aide des outils de visualisation dynamiques, nous a permis de proposer des représentations qui sont déclinées facilement pour chaque réseau et intégrées par la suite, au rapport annuel du syndicat mixte de manière automatique, individualisée et plus attractive.

Désormais, les réflexions sur l’avenir des observatoires de mobilité portent sur l’identification de nouvelles sources de données mobilisables, sur les croisements de variables les plus significatifs et sur les modes de représentation les plus adaptés. Nous sommes bien entendu déjà à l’œuvre sur tous ces nouveaux sujets !

Athina Kyrgeorgiou,
Cheffe de projet Etudes de mobilité

Brèves



Transamo accompagnera la Métropole du Grand Nancy dans la mise en œuvre du projet Urbanloop

Transamo a été retenu par la Métropole du Grand Nancy pour assurer un accompagnement technique et stratégique sur le projet Urbanloop. Ce système de capsules électriques autonomes reliera Maxéville au quartier Rives de Meurthe de Nancy via la nouvelle cité judiciaire. Nous sommes heureux d’accompagner la Métropole sur la mise en œuvre de ce projet innovant qui sera également prochainement testé à Saint-Quentin-en-Yvelines en vue des Jeux Olympiques.

Transamo présent aux rencontres nationales de l’observatoire des Maas

Le 24 Janvier dernier au sein du congrès ATEC TIS ont eu lieu les 2ème rencontres nationales de l’observatoire des MaaS organisé par le CEREMA, la DGITM, en partenariat avec l’ATEC ITS. Une nouvelle occasion pour Transamo, représenté par Peggy Durand en charge de l’activité Smart Mobility, de partager avec la communauté des retours d’expériences et cas d’usage sur la thématique MaaS et paiement. Les rapports des groupes de travail 2023 auxquels nous avons activement participé sont disponibles sur le site de l’observatoire.

https://www.francemobilites.fr/outils/maas/groupes-travail